Disclaimer - Clause de non responsabilité

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Renvois et liens

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Droit d'auteur et droit relatif aux marques distinctives

L'auteur s'efforce dans tous les cas de publication de respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle des photos, graphiques, documents soniques, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser ses propres photos, graphiques, documents soniques, séquences vidéos et textes ou bien de recourir à des graphiques, documents soniques, séquences vidéo et textes non-assujettis à des droits de licence. Toutes les marques et sigles protégés mentionnés dans son offre Internet et le cas échéant par tiers sont sans aucune restriction assujettis aux dispositions du droit respectivement en vigueur sur les marques distinctives et aux droits de propriété du propriétaire respectivement enregistré. La seule mention d'une dénomination ne doit pas porter à croire que la marque caractéristique n'est pas protégée par des droits de tiers. Le copyright pour des objets publiés et produits pas l'auteur lui-même reste propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents soniques, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord exprès de l'auteur.

Protection des fichiers

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Validité de la présente clause de non responsabilité

La présente clause de non responsabilité est à considérer comme faisant partie de l'offre sur Internet à partir de laquelle un renvoi est effectué à la présente page. Le fait des parties ou certaines formules exprimées dans le présent texte ne correspondent pas ou plus ou pas entièrement aux dispositions légales en vigueur n'a aucun effet sur la validité et le contenu des autres parties du document.